Droit des transports
Page d'Accueil Accueil
Plan Plan
Quoi de neuf ? Quoi de neuf ?
Comment rédiger ? Comment rédiger ?
Typographie Typographie
Configuration Configuration
info info
L’annuaire des diplômés L’annuaire des diplômés
1. Mode d’emploi Mode d’emploi
5. Documents destinés aux étudiants Documents destinés aux étudiants
   - Droit social
    - Plans de cours
 10. Le diplôme Le diplôme
20. Jurisprudence Jurisprudence
   - Droit des transports terrestres
    - Droit social
 25. Les sites référencés Les sites référencés
   - Recherche
    - Sites administratifs
    - Université
Site réalisé avec BioSPIP
Ce site est optimisé pour tous les navigateurs qui respectent les normes internet !
Retour à la page d'accueil  Plan

Mode d’emploi



-Comment contribuer à remplir les rubriques ?
-Bienvenue sur le site du Master droit des transports de l’Université Lumière-Lyon2
-Présentation du site



LES BREVES :
- mardi 21 octobre
SPIP


Le diplôme



-Positionnement de la formation
-Objectifs de la formation
-Présentation de la formation
-Renseignements administratifs
-Annuaire des diplômés




Jurisprudence



-La rubrique "Jurisprudence"

Droit des transports terrestres

Droit social
-Cass. Soc. 13 novembre 2003, X et autres c/ Société La Flèche Cavaillonnaise, pourvoi n°01-46075
-Cass. Soc. 2 décembre 2003, société Sorest c/ X, pourvoi n°01-43227






Les sites référencés


Recherche
SUR LE WEB : Institut du Droit International des Transports , Laboratoire d’Economie des Transports

Sites administratifs
SUR LE WEB : Legifrance - Le service public de l’accès au droit , Ministère des transports

Université
SUR LE WEB : Faculté de Droit et Science politique , Université Lumière Lyon 2






Documents destinés aux étudiants



-Contrat type applicable aux transports publics routiers de marchandises exécutés par des sous-traitants

Droit social
-L’application des conventions collectives

Plans de cours
-Initiation au droit des transports maritimes
-Le contrat de transport aérien
-Droit pénal - Plan du cours de Me Legal
-Droit pénal des transports
-Bibliographie Droit du marché intérieur - Mme Schmitter






info






LES BREVES :
- vendredi 7 octobre
Mémoire de Master Droit des transports
- mercredi 20 octobre
TEL Lyon


L’annuaire des diplômés






LES BREVES :
- mercredi 9 juillet
Mise en ligne

Précédent Haut de page Suivant
 admin  -  webmaster  -