Une tradition coutumière est-elle en train de naître ? Suite au succès du colloque de l’an dernier portant sur le principe de sécurité juridique, et après avoir ressenti un sentiment impérieux de devoir refaire un colloque cette année, nous avons voulu nous inscrire dans la continuité en baptisant l’édition 2005 : "L’expérimentation en questions". Date prévue : le 14 avril 2005.

Ce colloque permettra de faire le point sur la question, à la fois d’un point de vue théorique et pratique.

Après avoir été accueillis par Edith JAILLARDON, directrice de notre centre Droits-Libertés-Territoires, la journée d’études s’ouvrira par une conférence inaugurale faite par Geneviève IACONO et Sylvie BERNIGAUD, mettant à plat, en théorie du droit, les problèmes posés par cette notion d’expérimentation et les voies de leurs éventuelles résolutions.

Suivra une communication de Patrick JANIN présentant les réformes Raffarin de 2003-2004 et les modalités juridiques adoptées en France pour inscrire cette expérimentation dans une pratique nouvelle ou renouvelée.

Une conférence réalisée par un philosophe des sciences permettra de mettre en dialogue ces deux branches scientifiques (sciences dures et sciences sociales), afin de comprendre les spécificités propres à l’expérimentation en droit. Ce qui ouvrira un débat avec la salle pour clore cette matinée.

L’aprés-midi sera consacrée, sous la présidence de Christophe CHABROT, à l’étude des expérimentations menées en matière ferroviaire, avec des représentants de la Région Rhône-Alpes, de la SNCF et du législateur, notamment.

Autre cas étudié, sous la présidence de Michel GUILLOT : l’expérimentation du RMI au niveau départemental et sa généralisation, faisant également intervenir des personnes des services concernés au niveau de l’Etat et du département.

Le débat de l’après-midi sera clôt par une synthèse de la journée.

De plus amples informations seront communiqués par la suite.