L’Équipe (CNRS n°3725) a été créée le 1er septembre 2003. Elle résulte de la fusion de deux équipes regroupant la plupart des enseignants-chercheurs de la Faculté de Droit (l’EA 1855 « Territoires Locaux et Institutions Européennes » et la JE 2265 « Droit et développement »).

Responsable : Edith JAILLARDON, Professeure, 02, Doyenne honoraire.

Enseignants-chercheurs :
  Henri COMTE, Pr, 02,
  Maurice GAILLARD, Pr, 02,
  Sylvie BERNIGAUD, MCF-HDR, 01
  Loïc CHABRIER, MCF, 02,
  Christophe CHABROT, MCF, 02,
  Muriel DREIFUSS, MCF-HDR, 02,
  Daniel DÜRR, MCF-HDR, 02,
  Michel GUILLOT, MCF, 02,
  Geneviève IACONO, MCF-HDR, 02,
  Patrick JANIN, MCF-HDR, 02,
  Marie-Odile NICOUD, MCF, 02,
  Pascal PLANCHET, MCF, 02,
  Vincent SOUBISE, MCF, 01,

Docteurs et doctorants :
  Frédérique VON PLAUEN, Docteur en droit - Ludovic LORENZO , Docteur en droit
  Haitham AL-FOUADI, Doctorant
  Yassir ALIFTAIHAT, Doctorant
  Abdulmélik AL-TIMIMY, Doctorant
  Kamal AL-HAMIDAWI, Doctorant
  Karim BENAMROUCHE, Doctorant
  Marie-Josée DA SILVA RIBEIRO, doctorante
  Safwan MAQSOOD, Doctorant
  Florence REZENTHEL, Doctorante
  SOU SOCHEAT, Doctorant
  Nicolas WISMER, Doctorant, ATER
  YAN VANDELUXE, Doctorant

Elle est organisée sur une base fédérative et comprend divers pôles d’activités de recherche :

1- Pôle « Coopération transfrontière » (Resp. Daniel DÜRR).

Après le colloque de Coppet (février 2002) et la publication d’un ouvrage sur la coopération transfrontalière (juin 2004), le binôme constitué par l’Équipe et l’Institut d’Etudes Européennes de Genève participe à la constitution d’un réseau européen regroupant les équipes travaillant sur le thème de l’action internationale des collectivités locales. Outre l’élargissement de la thématique de recherche et l’adhésion de nouveaux chercheurs, cette formule permet de renforcer les liens déjà noués avec les acteurs de la coopération transfrontière, fortement demandeurs de forums scientifiques.

2- Pôle « Territoires et Contrats » (Resp. Patrick JANIN).

Le programme de recherche aura pour objet la territorialisation et la contractualisation dans les domaines de l’aménagement de l’espace et de l’administration territoriale. La convergence de ces phénomènes dans le cadre des politiques publiques constitue l’un des caractères essentiels de l’administration publique contemporaine. L’un et l’autre empruntent leur logique, leur forme et leurs fonctions au droit.

3- Pôle « Démocratie locale » (Resp. Maurice GAILLARD et Christophe CHABROT).

Le groupe se propose d’étudier le phénomène résultant de la combinaison de la constitution d’ensembles supranationaux et de la nouvelle place que sont appelées à trouver les collectivités infra étatiques dans la pyramide des pouvoirs. Le premier axe de recherche concerne la démocratie locale de proximité et s’inscrit dans la continuité d’un travail collectif mené, dans le cadre du GRALE, en collaboration avec deux centres de recherche (le CRAPS de Lille et le CRDT de Reims). Le deuxième axe concerne l’analyse des restructurations institutionnelles en cours qui conduisent à repenser la notion même de décentralisation.

4- Pôle « Urbanisme et aménagement » (Resp. Pascal PLANCHET).

Devenue membre du réseau du GRIDAUH, et se voyant ainsi ouvertes plusieurs perspectives de recherche, l’équipe est associée aux projets de recherche portant sur l’évaluation de la loi « Solidarité et renouvellement urbain ». Dans le prolongement de la recherche actuellement menée, les investigations seront étendues, dans une perspective comparatiste grâce aux liens déjà noués avec le CETEL de l’Université de Genève, aux conditions d’application de la réglementation d’urbanisme à d’autres grands lacs alpins, en priorité le lac d’Annecy.

5- Pôle « Droits fondamentaux » (Resp. Edith JAILLARDON).

Avec la mondialisation et la contractualisation des rapports politiques, économiques et sociaux en cours, la question est posée de la place prise par les droits fondamentaux. Ceux-ci, et notamment les droits processuels ou droits-garanties qui connaissent une montée en puissance rapide face aux droits substantiels, pénètrent, de manière apparemment irrésistible, l’ensemble du système juridique : en ce sens, ils le “saisissent” et en charpentent la structure. Publication en décembre 2004 d’un ouvrage « En quête d’asile. Aide associative et accès au(x) droit(s) », éd. LGDJ.

6- Pôle « Droit et gestion des ressources humaines dans les services publics » (Resp. Michel GUILLOT).

Le groupe se propose d’analyser l’évolution des méthodes de gestion du personnel dans ce secteur et ses implications juridiques, en particulier les conditions de mise en oeuvre d’une gestion prévisionnelle des emplois et compétences et l’introduction de logiques managériales nouvelles fondées sur l’évaluation, la négociation et le contrat.

Au-delà de ces recherches,..

L’Équipe organise des journées d’études .

Ainsi, le 12 mars 2004, le thème était « La sécurité juridique en questions ». La journée était consacrée à ce principe de sécurité juridique qui irrigue tout notre système de droit et constitue le socle fondateur de l’État de droit.

Elle est en train d’organiser une manifestation de même type, prévue pour le 14 avril 2005. Son thème sera : « L’expérimentation en questions ».

Dans le même sens, l’Équipe organise régulièrement des « Questions de droit », rencontres informelles permettant une analyse et un commentaire de l’actualité juridique à partir de l’exposé présenté par un des membres du groupe.